Non aux éoliennes industrielles à Grand-Rozoy !
SCOT CC d'Oulchy-le-Château : réunion publique les 25/11 et 27/11
Visiteur#2 Nov 18, 2013, 09:32
nOUS AVONS DE PLUS EN PLUS EN FACE DE NOUS DES CITOYENS POLITIQUES OU AUTRES QUI NE TIENNENT AUCUN COMPTE DES POPULISTES QUE NOUS SOMMES; DEPUIS LE 16 jUILLET 1971 les droits de l'homme, DROIT NATUREL, sont entres dans le droit juridique Français.Ils permettent éventuellement d'invalider toute loi qui leur est contraire. Le jugement de Montpellier de faire démonter 10 éoliennes a pour base l'article 17
(violation de la propriété privée). l'ARTICLE Iv EST AUSSI EXPLICITE; De plus l'Académie de médecine conseille par précaution une distance de 1500 mètres de toute habitation. Le refus signifié aux autorités qui occultent cette précaution peut éventuellement, si la proximité d'éoliennes provoquaient des atteintes a la santé comme cela est constaté,tous les responsables quels qu'ils soient, qui avertis auront occulté ce principe de précaution peuvent faire l'objet de poursuites personnelles pour délinquance civique. lES AVERTIR PAR LETTRE RECOMMANDEE OU PAR VOIE D'HUISSIER les fera réfléchir car tant qu'ils pensent qu'en cas de poursuites les Cies d'assurances les couvrent ce ne serait plus le cas pour tout délit volontairement organisé.
(violation de la propriété privée). l'ARTICLE Iv EST AUSSI EXPLICITE; De plus l'Académie de médecine conseille par précaution une distance de 1500 mètres de toute habitation. Le refus signifié aux autorités qui occultent cette précaution peut éventuellement, si la proximité d'éoliennes provoquaient des atteintes a la santé comme cela est constaté,tous les responsables quels qu'ils soient, qui avertis auront occulté ce principe de précaution peuvent faire l'objet de poursuites personnelles pour délinquance civique. lES AVERTIR PAR LETTRE RECOMMANDEE OU PAR VOIE D'HUISSIER les fera réfléchir car tant qu'ils pensent qu'en cas de poursuites les Cies d'assurances les couvrent ce ne serait plus le cas pour tout délit volontairement organisé.
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